VELA

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Mentions légales

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Éditeur du site

Le présent site, accessible à l'adresse vela-app.eu, est édité par :

Nom commercial
VELA
Raison sociale
A-M (Alexis Mouchet)
Forme juridique
Entreprise Individuelle (EI)
SIRET
840 700 058 00034
Siège social
3 Place Grangier, 21000 Dijon, France
Email
hq@vela-app.eu
TVA
Franchise en base de TVA en application de l'article 293 B du Code général des impôts. TVA non applicable.

Directeur de la publication

Monsieur Alexis Mouchet, en qualité de fondateur et exploitant de l'entreprise individuelle A-M.

Hébergement

Le site est hébergé par les prestataires suivants, conformément au principe de souveraineté annoncé par VELA :

Hébergement applicatif :
Vercel Inc. — 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, USA — Edge network avec point de présence européen.
Politique de confidentialité Vercel

Hébergement des données utilisateurs :
Supabase Inc. — Région eu-west-3 (Paris, France). Aucun transfert hors UE pour les données stockées.
Politique de confidentialité Supabase

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site VELA — textes, graphismes, logos, icônes, images, code source, marque « VELA » — sont la propriété exclusive de A-M (Alexis Mouchet), à l'exception des marques et logos appartenant à des tiers cités à titre d'information.

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Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs du service VELA est régi par notre politique de confidentialité, établie en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés modifiée.

Délégué à la Protection des Données (DPO) : Alexis Mouchet — hq@vela-app.eu

Contact

Pour toute question relative au site, au service, ou aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter par email à hq@vela-app.eu ou par courrier postal à l'adresse du siège social indiquée ci-dessus.

Dernière mise à jour : juin 2026.