Informations légales
Mentions légales
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Éditeur du site
Le présent site, accessible à l'adresse vela-app.eu, est édité par :
- Nom commercial
- VELA
- Raison sociale
- A-M (Alexis Mouchet)
- Forme juridique
- Entreprise Individuelle (EI)
- SIRET
- 840 700 058 00034
- Siège social
- 3 Place Grangier, 21000 Dijon, France
- hq@vela-app.eu
- TVA
- Franchise en base de TVA en application de l'article 293 B du Code général des impôts. TVA non applicable.
Directeur de la publication
Monsieur Alexis Mouchet, en qualité de fondateur et exploitant de l'entreprise individuelle A-M.
Hébergement
Le site est hébergé par les prestataires suivants, conformément au principe de souveraineté annoncé par VELA :
Hébergement applicatif :
Vercel Inc. — 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, USA — Edge network avec point de présence européen.
Politique de confidentialité Vercel
Hébergement des données utilisateurs :
Supabase Inc. — Région eu-west-3 (Paris, France). Aucun transfert hors UE pour les données stockées.
Politique de confidentialité Supabase
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site VELA — textes, graphismes, logos, icônes, images, code source, marque « VELA » — sont la propriété exclusive de A-M (Alexis Mouchet), à l'exception des marques et logos appartenant à des tiers cités à titre d'information.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles des utilisateurs du service VELA est régi par notre politique de confidentialité, établie en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés modifiée.
Délégué à la Protection des Données (DPO) : Alexis Mouchet — hq@vela-app.eu
Contact
Pour toute question relative au site, au service, ou aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter par email à hq@vela-app.eu ou par courrier postal à l'adresse du siège social indiquée ci-dessus.
Dernière mise à jour : juin 2026.